Droit. Thésaurus DOCautisme

Droit

Termes génériques

TG↑ [NI] Droit / Justice / Législation

Termes spécifiques

TS2 ↓ Droit à l'information
TS2 ↓ Droit administratif ►▼
- TS3 ↓ Permis de conduire
- TS3 ↓ Responsabilité pour faute
TS2 ↓ Droit civil ►▼
- TS3 ↓ Droit de la famille ►▼
  - TS4 ↓ Adoption (famille) ►▼
    - TS5 ↓ Adoption plénière
    - TS5 ↓ Adoption simple
  - TS4 ↓ Autorité parentale
  - TS4 ↓ Déchéance de l'autorité parentale
  - TS4 ↓ Retrait de l'autorité parentale
- TS3 ↓ Droit des personnes ►▼
  - TS4 ↓ Droit à l'image
  - TS4 ↓ Droit à l'intégrité physique
  - TS4 ↓ Droit à la dignité
  - TS4 ↓ Droit au respect de la vie privée
  - TS4 ↓ Droit des usagers ►▼
    - TS5 ↓ Aide aux victimes d'accidents médicaux
    - TS5 ↓ Droit à l'intimité
    - TS5 ↓ Information de l'usager ►▼
      - TS6 ↓ Charte des droits et libertés de la personne accueillie
      - TS6 ↓ Charte du patient hospitalisé
      - TS6 ↓ Information du patient
      - TS6 ↓ Règlement de fonctionnement
  - TS4 ↓ Personnalité juridique ►▼
    - TS5 ↓ Majeur ►▼
      - TS6 ↓ Majeur protégé
    - TS5 ↓ Mineur
    - TS5 ↓ Personne incapable
  - TS4 ↓ Protection juridique des majeurs ►▼
    - TS5 ↓ Curatelle ►▼
      - TS6 ↓ Curatelle renforcée
      - TS6 ↓ Curatelle simple
    - TS5 ↓ Habilitation familiale
    - TS5 ↓ Mandat de protection future
    - TS5 ↓ Mesure d'accompagnement judiciaire
    - TS5 ↓ Mesure d'accompagnement social personnalisé
    - TS5 ↓ Sauvegarde de justice
    - TS5 ↓ Tutelle
  - TS4 ↓ Responsabilité civile
  - TS4 ↓ RGPD
- TS3 ↓ Droit patrimonial ►▼
  - TS4 ↓ Succession
TS2 ↓ Droit constitutionnel
TS2 ↓ Droit de la santé ►▼
- TS3 ↓ Droit du patient ►▼
  - TS4 ↓ Accès au dossier médical
  - TS4 ↓ Consentement aux soins
  - TS4 ↓ Directive anticipée
  - TS4 ↓ Instance
  - TS4 ↓ Personne de confiance
  - TS4 ↓ Refus de soins
  - TS4 ↓ Secret médical
- TS3 ↓ Responsabilité médicale
- TS3 ↓ Soins psychiatriques sans consentement ►▼
TS2 ↓ Droit des institutions sociales et médicosociales
TS2 ↓ Droit du travail
TS2 ↓ Droit fiscal
TS2 ↓ Droit international ►▼
- TS3 ↓ Traité international
TS2 ↓ Droit pénal ►▼
- TS3 ↓ Infraction pénale ►▼
  - TS4 ↓ Par type d'infraction pénale [NI] ►▼
    - TS5 ↓ Contravention
    - TS5 ↓ Crime
    - TS5 ↓ Délit
  - TS4 ↓ Par type de crimes et délits [NI] ►▼
    - TS5 ↓ Agression sexuelle
    - TS5 ↓ Assassinat
    - TS5 ↓ Empoisonnement
    - TS5 ↓ Exhibition sexuelle
    - TS5 ↓ Harcèlement ►▼
      - TS6 ↓ Harcèlement moral
      - TS6 ↓ Harcèlement sexuel
    - TS5 ↓ Infanticide
    - TS5 ↓ Meurtre
    - TS5 ↓ Prostitution
    - TS5 ↓ Torture et acte de barbarie
    - TS5 ↓ Viol
    - TS5 ↓ Vol ►▼
      - TS6 ↓ Vol avec violence
- TS3 ↓ Récidive (Droit)
- TS3 ↓ Responsabilité juridique ►▼
  - TS4 ↓ Responsabilité pénale ►▼
    - TS5 ↓ Atténuation de la responsabilité pénale
    - TS5 ↓ Irresponsabilité pénale
- TS3 ↓ Sanction pénale ►▼
  - TS4 ↓ Peine (Droit) ►▼
    - TS5 ↓ Peine alternative
    - TS5 ↓ Peine avec sursis
    - TS5 ↓ Peine complémentaire
    - TS5 ↓ Peine principale ►▼
      - TS6 ↓ Amende
      - TS6 ↓ Incarcération
TS2 ↓ Droits fondamentaux ►▼
- TS3 ↓ Droits de l'homme ►▼
  - TS4 ↓ Convention européenne des droits de l'homme
  - TS4 ↓ Déclaration universelle des droits de l'homme ►▼
    - TS5 ↓ Déclaration des droits de l'homme et du citoyen
  - TS4 ↓ Droits de l'enfant ►▼
    - TS5 ↓ Convention internationale des droits de l'enfant

Date de création

10-Fév-2021

Terme accepté

10-Fév-2021

Termes descendants

ARK

ark:/99152/t3gokzvd3xne58

Termes spécifiques

Termes non-préférentiels

Termes associés

Notes

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