Droit civil

Terme
Métadonnées

Droit civil

Termes génériques

TG↑ Droit

Termes spécifiques

TS3 ↓ Droit de la famille ►▼
- TS4 ↓ Adoption (famille) ►▼
  - TS5 ↓ Adoption plénière
  - TS5 ↓ Adoption simple
- TS4 ↓ Autorité parentale
- TS4 ↓ Déchéance de l'autorité parentale
- TS4 ↓ Retrait de l'autorité parentale
TS3 ↓ Droit des personnes ►▼
- TS4 ↓ Droit à l'image
- TS4 ↓ Droit à l'intégrité physique
- TS4 ↓ Droit à la dignité
- TS4 ↓ Droit au respect de la vie privée
- TS4 ↓ Droit des usagers ►▼
  - TS5 ↓ Aide aux victimes d'accidents médicaux
  - TS5 ↓ Droit à l'intimité
  - TS5 ↓ Information de l'usager ►▼
    - TS6 ↓ Charte des droits et libertés de la personne accueillie
    - TS6 ↓ Charte du patient hospitalisé
    - TS6 ↓ Information du patient
    - TS6 ↓ Règlement de fonctionnement
- TS4 ↓ Personnalité juridique ►▼
  - TS5 ↓ Majeur ►▼
    - TS6 ↓ Majeur protégé
  - TS5 ↓ Mineur
  - TS5 ↓ Personne incapable
- TS4 ↓ Protection juridique des majeurs ►▼
  - TS5 ↓ Curatelle ►▼
    - TS6 ↓ Curatelle renforcée
    - TS6 ↓ Curatelle simple
  - TS5 ↓ Habilitation familiale
  - TS5 ↓ Mandat de protection future
  - TS5 ↓ Mesure d'accompagnement judiciaire
  - TS5 ↓ Mesure d'accompagnement social personnalisé
  - TS5 ↓ Sauvegarde de justice
  - TS5 ↓ Tutelle
- TS4 ↓ Responsabilité civile
- TS4 ↓ RGPD
TS3 ↓ Droit patrimonial ►▼
- TS4 ↓ Succession

Date de création

10-Fév-2021

Terme accepté

10-Fév-2021

Termes descendants

31

ARK

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Termes spécifiques

3

Termes non-préférentiels

0

Termes associés

0

Notes

0

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