Thésaurus DOCautisme
Toggle navigation
Accueil
Recherche avancée
A propos de...
Mon compte
Droit des personnes
Accueil
[NI] Droit / Justice / Législation
Droit
Droit civil
Droit des personnes
Terme
Métadonnées
Droit des personnes
Termes non-préférentiels
EP
↸
Droit de la personnalité
EP
↸
Droit de la personne
EP
↸
Droits de la personne
Termes génériques
TG
↑
Droit civil
Termes spécifiques
TS4
↓
Droit à l'image
TS4
↓
Droit à l'intégrité physique
TS4
↓
Droit à la dignité
TS4
↓
Droit au respect de la vie privée
TS4
↓
Droit des usagers
►
▼
TS5
↓
Aide aux victimes d'accidents médicaux
TS5
↓
Droit à l'intimité
TS5
↓
Information de l'usager
►
▼
TS6
↓
Charte des droits et libertés de la personne accueillie
TS6
↓
Charte du patient hospitalisé
TS6
↓
Information du patient
TS6
↓
Règlement de fonctionnement
TS4
↓
Personnalité juridique
►
▼
TS5
↓
Majeur
►
▼
TS6
↓
Majeur protégé
TS5
↓
Mineur
TS5
↓
Personne incapable
TS4
↓
Protection juridique des majeurs
►
▼
TS5
↓
Curatelle
►
▼
TS6
↓
Curatelle renforcée
TS6
↓
Curatelle simple
TS5
↓
Habilitation familiale
TS5
↓
Mandat de protection future
TS5
↓
Mesure d'accompagnement judiciaire
TS5
↓
Mesure d'accompagnement social personnalisé
TS5
↓
Sauvegarde de justice
TS5
↓
Tutelle
TS4
↓
Responsabilité civile
TS4
↓
RGPD
Termes associés
TA
⇆
Auto-représentation
TA
⇆
Citoyen
Date de création
10-Fév-2021
Terme accepté
10-Fév-2021
Termes descendants
21
ARK
ark:/99152/t320yv1zdewr98
Termes spécifiques
9
Termes non-préférentiels
3
Termes associés
2
Notes
0
Métadonnées
BS8723-5
DC
MADS
SKOS-Core
VDEX
XTM
Zthes
JSON
JSON-LD
Recherche